PREAMBULE

Les présentes conditions de vente régissent l’intégralité des obligations et droits des deux parties : L’Atelier Bergamote (désigné : le Vendeur) et l’acheteur (désigné : le Client).
Au moment de passer sa commande, le Client reconnait avoir pris connaissance de ces conditions de vente et les accepter pleinement.
Le Vendeur peut à tout moment modifier ses conditions générales de vente étant entendu cependant que les conditions applicables à la vente sont celles qui sont en ligne au moment de la commande par le Client.

CARACTERISTIQUES DES PRODUITS A LA VENTE SUR LE SITE DU VENDEUR

Le Vendeur propose une série d’abat-jour mais aussi des lampes.
Les abat-jour sont des pièces uniques. Le Vendeur s’engage en effet à ne jamais faire deux abat-jour identiques, à l’exception des lampes de chevet, qu’il vendra alors par deux.
Les pieds des lampes anciennes ont été restaurés avec grand soin mais portent bien évidemment encore la marque du temps. Les lampes ont par contre été électrifiées aux normes actuelles de sécurité.

PRIX

Tous les prix sont indiqués en €uros, hors frais de port, frais qui seront à la charge du Client et qui seront indiqués à ce dernier au moment de la commande en fonction du transport choisi et de la destination.
Le prix s’entend toutes taxes comprises (TVA non applicable, Art. 293B du CGI) et n’est pas négociable par le Client. La facture est adressée au Client par email dès acceptation de la commande.

PAIEMENT

Le Client peut régler son achat par chèque, par virement bancaire ou en espèces si son achat est retiré à l’Atelier (18, rue Eugène Labiche 92 500 Rueil Malmaison – sur RDV exclusivement). Tout paiement par chèque doit émaner d’une banque française. Les commandes ne seront effectives qu’à réception du règlement.
En cas d’acquisition d’un produit à la vente, le Client dispose d’une semaine (soit 5 jours ouvrés) à compter de la confirmation de sa commande pour adresser son règlement. Passé ce délai, si aucun règlement n’est parvenu au Vendeur, celui-ci remettra le produit en vente.
Le Vendeur se réserve le droit de refuser une commande émanant d’un Client avec lequel un litige de paiement aurait eu lieu ou serait en cours.

COMMANDE

Pour commander, le Client doit contacter le Vendeur en indiquant la référence du produit souhaité s’il est proposé sur le site (le numéro de l’abat-jour ou le nom du luminaire), son nom, son adresse ainsi que son numéro de téléphone.
Dès réception de sa commande, il recevra de la part du Vendeur la confirmation de disponibilité du produit ainsi que le prix du transport si une livraison est souhaitée. La commande effectuée par le Client n’est effective qu’à réception du paiement intégral des sommes dues.
Dans le cas d’une commande d’abat-jour sur mesure, un règlement par chèque est demandé à la commande, le chèque n’étant encaissé que lorsque l’abat-jour est terminé et en cours d’expédition.
Si, pour un cas de force majeure (grève, catastrophe naturelle, cessation d’activité, décès, maladie, accident, guerre, etc…), le Vendeur n’était plus en mesure d’honorer une commande, un remboursement complet des sommes préalablement versées au titre de cette commande serait effectué et le Client ne pourrait procéder à aucune action en justice pour réparer les éventuels préjudices occasionnés.

RETRACTATION

Le client bénéficie, par la législation en vigueur, d’un délai de 7 jours à compter de la livraison de la commande pour retourner le produit au Vendeur et en être remboursé sans pénalité, à l’exception des frais de retour et de livraison.
Le produit concerné doit être retourné intact, dans un état impeccable et dans un emballage adapté, garantissant l’intégrité du produit durant le transport retour. Le remboursement au Client se fera par virement bancaire dans un délai de 30 jours à compter de la réception du produit retourné. Pour ce faire, le Client devra indiquer son RIB au Vendeur.
Ne sont toutefois par concernés par cette disposition de la loi les produits réalisés sur mesure ou personnalisés.

LIVRAISON

Les produits sont livrés à l’adresse indiquée par le Client sur l’email. Le Vendeur ne pourra être tenu pour responsable d’éventuelles erreurs de saisie du Client ni des conséquences en termes de retard ou d’erreur de livraison. Dans ce contexte, les frais engagés pour la réexpédition de la commande seront entièrement à la charge du Client.
S’il s’agit d’un produit disponible, il est envoyé dans un délai de 8 jours après réception du paiement. Ce délai pourra être prolongé en cas de présence de jours fériés durant cette période ou de fermeture de l’Atelier pour période de congés (les dates de ces congés étant précisées sur le site du Vendeur). Si la commande concerne une confection sur mesure, il faut compter une moyenne de 5 semaines après validation de la commande et réception du règlement.
Les modes de livraison varient en fonction du poids du colis et de la destination et sont à l’appréciation du Vendeur, qui en informe le Client. En cas d’une livraison par colissimo contre signature, si le Client n’est pas présent lors du passage du facteur, un avis de passage lui sera remis dans sa boîte aux lettres et il disposera d’un délai indiqué sur l’avis de passage pour le retirer auprès de son bureau de poste. A l’issue de ce délai, le colis sera retourné au Vendeur et le Client devra prendre à sa charge les frais d’un nouvel envoi.
Très important : il appartient au Client de vérifier, en présence du livreur, l’état du colis et de refuser tout colis présentant des traces d’avarie ou dont l’emballage aurait subi des dommages durant son transport. En cas de doute, le Client devra mentionner des réserves sur le bordereau de livraison et en faire part au Vendeur par email. En cas d’acceptation d’un colis endommagé par le Client, celle-ci équivaut à l’acceptation des marchandises en l’état et le Vendeur ne pourra être tenu pour responsable des dommages causés aux marchandises par son transporteur.

DONNEES PERSONNELLES

Les informations nominatives du Client sont indispensables pour traiter sa commande. Le Vendeur pourra être amené à les utiliser également pour améliorer et personnaliser sa communication (mailing, invitation, email).
Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 Janvier 1978, le Client dispose d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression des données le concernant. Pour exercer ce droit, le Client peut envoyer un email à catherine.adet@outlook.com.
Les données nominatives ne sont en aucun cas transmises à des tiers.